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Informations légales
Le présent site est la propriété de TECHNO-MEMBRANES dont le siège est situé Parc Scientifique Agropolis, Boulevard de la Lironde, Bâtiment B 15, 34 MONTFERRIER-SUR-LEZ
Création du syndicat mixte par arrêté préfectoral n°9810086 du 15 janvier 1998.
N° SIRET : 34442271200028
Code APE : 748K
Création, mise à jour du site et lhébergement
Le graphisme et la conception technique du site ont été réalisés par la société PAGE SUIVANTE, 930 chemin des Mendrous, 34170 Castelnau le Lez.
La mise à jour et l'hébergement du site sont réalisés par la société PAGE SUIVANTE, 930 chemin des Mendrous, 34170 Castelnau le Lez.
Droit de reproduction
TECHNO-MEMBRANES a créé ce site dont aucune exploitation commerciale, même partielle, des indications présentées ne pourra être tolérée sans son accord préalable. L'ensemble du site est une oeuvre protégée par les lois en vigueur sur la propriété individuelle. Par conséquent, aucune reproduction ou représentation ne peut se faire sans l'accord écrit de TECHNO-MEMBRANES.
Responsabilité
Bien que TECHNO-MEMBRANES s'efforce, chaque jour, de créer un site le plus exact possible, sa responsabilité ne peut en aucun cas être engagée en cas d'erreurs inintentionnelles. TECHNO-MEMBRANES décline de ce fait toute charge se dégageant des informations contenues dans ce site, ainsi que des liens qu'elle propose.
Données personnelles
TECHNO-MEMBRANES, conformément à la loi "Informatique et libertés" du 06 janvier 1978, vous rappelle que toutes données personnelles recueillies sur le site font l'objet de traitements informatisés. Quel que soit le système de collectes des données utilisé, vous disposez d'un droit d'accès, de modification et de suppression de celles vous concernant. (Article 34 de la loi "Informatique et libertés").
Vous pouvez exercer ce droit en nous contactant par téléphone au 04 67 41 47 28 ou par courrier à : TECHNO-MEMBRANES, Parc Scientifique Agropolis, 34397 MONTPELLIER CEDEX 5.
Conditions d'utilisation de la photothèque
Les images doivent être utilisées à des fins strictement professionnelles, non-commerciales, sous réserve que vous conserviez sur les copies téléchargées ou imprimées, l'intégralité des mentions de copyright et de toutes autres mentions légales figurant sur les originaux. Tout autre usage est soumis à autorisation préalable et expresse auprès de TECHNO-MEMBRANES. La violation de ces dispositions impératives soumet le contrevenant et toutes personnes responsables aux peines pénales et civiles prévues par la loi.
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